1. Informations légales :
Statut du propriétaire : OBNL
Le Propriétaire est : La Mosaïque interculturelle
Adresse postale du propriétaire : 225, Rue Perreault Est
Rouyn-Noranda, Québec, Canada J9X 3C5
Le Créateur du site est : barbaraberanek.com
Le Responsable de la publication est : La Mosaïque interculturelle
Contacter le responsable de la publication : [email protected]
Le responsable de la publication sont les membres de l’association
Le Webmaster est : La Mosaïque interculturelle
Contacter le Webmaster : i[email protected]a
L’hébergeur du site est :
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2. Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : mosaique-at.ca
Le site mosaique-at.ca regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site mosaique-at.ca. Le site mosaique-at.ca est mis à jour régulièrement par la Mosaique.
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3. Accessibilité :
Le site mosaique-at.ca est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, mosaique-at.ca s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, mosaique-at.ca ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle :
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